In Orsières leben
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Home   >  Einwohnerbereich  >  Gemeindereglemente
Autorisations d'exploiter
Datei
Gesuch um Betriebsbewilligung (Voir)
Gesetz vom 8. April 2004 über die Beherbergung, die Bewirtung und den Kleinhandel mit alkoholischen Getränken (GBB) (Voir)
Verordnung vom 3. November 2004 betreffend das Gesetz über die Beherbergung, die Bewirtung und den Kleinhandel mit alkoholischen Getränken (VBB) (Voir)
Voir lien ci-contre (Service de l'industrie, du commerce et du travail) >>>

Bibliothek
Datei
Internet Gebrauchsreglement (in Französich) (Voir)
Einschreibeformulars (Voir)
Bibliotheksreglement (in Französich) (Voir)
Bourgeoisie
Datei
Formulaire de demande de bois de concession (Voir)
Règlement bourgeoisial d'Orsières (Voir)
Règlement d'attribution du bois de concession (Voir)
Chauffage à distance
Datei
Règlement communal sur le chauffage à distance (Voir)
Demande de raccordement (Voir)

Programmes de promotion/Aides financières de l'Etat du Valais : voir lien ci-contre (Service de l'énergie et des forces hydrauliques) >>>

Konstruktionen
Datei
Annonce début des travaux (Voir)
Annonce fin des travaux (Voir)
Attestation de conformité énergétique (Voir)
Baugesuchsformular (Voir)
Formulaire de demande d'autorisation de pose de capteurs solaires (Voir)
Formulaire de demande d'implantation (Voir)
Formulaire de demande de contrôle d'implantation (Voir)
Formulaire de demande de raccordement eau potable - eaux usées (Voir)
Permis de fouille (Voir)
Règlement communal des constructions et des zones (Voir)
Règlement d'aide financière à la rénovation (Voir)
Règlement des eaux potables (Voir)
Règlement des eaux usées (Voir)
Règlement des eaux usées - avenant (Voir)
Tarifs des eaux potables (2006) (Voir)
Assurance qualité
Datei
Marche à suivre (Voir)
Documents à fournir (Voir)
Déclaration de conformité (Voir)
Assurance qualité pour bâtiments d'habitation abritant plusieurs familles de faible hauteur (Voir)
Assurance qualité pour bâtiments d'habitation abritant plusieurs familles de hauteur moyenne (Voir)
Assurance qualité pour les annexes aux bâtiments de moins de 150 m2 (Voir)
Assurance qualité pour les maisons individuelles (Voir)
Assurance qualité pour panneaux photovoltaïques (Voir)
Schule - Bildung
Datei
Ecole primaire Orsières : demande de congé (Voir)
Ecole primaire Orsières : fiche d'inscription (Voir)
Kanton Wallis : Gesuch um Ausrichtung eines Ausbildungbeitrages (Voir)
Demande de bourses et prêts d'études : voir lien ci-contre >>>
Manifestations
Datei
Cahier des charges pour l'organisation d'une manifestation (Voir)
Demande complémentaire pour l'organisation de manifestations (Voir)
Formulaire d'annonce de manifestations (Voir)
Formulaire de réservation du panneau de la Douay (Voir)
Lotos - procédure pour l'organisation (Voir)
Processus de gestion du calendrier des manifestations (Voir)
Règlement d'utilisation du couvert du Botza (Voir)
Datei
Formulaire d'inscription pour les mérites sportifs et/ou culturels (Voir)
Règlement communal des mérites sportifs et/ou culturels (Voir)
Kleinanzeigen
Datei
(Voir)
(Voir)
(Voir)
(Voir)
Mehr...
Datei
(Voir)
Datei
Dispositions d'utilisation de l'Aula (Voir)
Dispositions d'utilisation de la salle de Podemainge (Voir)
(Voir)
Règlement communal des abattoirs (Voir)
(Voir)
Règlement communal sur la gestion des déchets (Voir)
Directive d'utilisation de la déchetterie (Voir)
(Voir)
Règlement communal sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnels (Voir)
Service électrique
Datei
Demande de subvention / Directive communale relative à la promotion de l'énergie photovoltaïque et l'utilisation rationnelle de l'énergie (Voir)
Formulaire de demande de raccordement - Avis d'installation unifié (Voir)
Formulaire de rapport de sécurité d'installation électrique (Voir)
Prescriptions pour le raccordement des installations pour le chauffage électrique (Voir)
Protocole d'essais - mesures (Voir)
Règlement pour la fourniture de l'énergie électrique (Voir)
Taxes de raccordement (Voir)
Datei
(Voir)
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